Aller au contenu

Mentions légales

1. Éditeur du site

ESIC – École Supérieure d’Informatique et de Communication
36/38 avenue Pierre Brossolette – 92240 Malakoff
📞 01 53 90 15 20
✉️ esic@esic-online.com
🌐 www.esic-online.com

  • SIRET : 453 035 230 00094
  • SIREN : 453 035 230
  • Numéro de déclaration d’activité : 11 92 155 00 92 auprès du préfet de région d’Île-de-France (Ce numéro ne vaut pas agrément de l’État)
  • Certification Qualiopi : n° B02671, délivrée par ICPF (accréditation COFRAC n° 5-0616), valide du 02/12/2024 au 01/12/2027 — consulter le certificat
  • Forme juridique : SAS – Société par actions simplifiée
  • Capital social : 50 000 €
  • Directeur de la publication : Michèle ELBAZ
  • Responsable éditorial : ESIC – Service communication

2. Hébergement du site

O2switch SAS
222-224 boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
🌐 www.o2switch.fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, logos, vidéos, documents téléchargeables, structure générale, code source) est la propriété exclusive d’ESIC ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite d’ESIC est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles

Les informations collectées via les formulaires du site font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre aux demandes d’information, d’inscription ou de contact. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de portabilité et de suppression de vos données.

📧 Pour exercer vos droits : dpo@esic-online.com

Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.

5. Cookies

Le site utilise des cookies techniques et analytiques pour améliorer la navigation et mesurer l’audience. Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences via le bandeau cookies ou la Politique de cookies.

6. Responsabilité

ESIC met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Toutefois, aucune garantie n’est apportée quant à l’exhaustivité ou l’absence d’erreur. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

7. Liens hypertextes

Les liens externes présents sur le site peuvent rediriger vers d’autres sites. ESIC décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites externes.

8. Accessibilité

ESIC s’engage à rendre son site accessible conformément à la loi du 11 février 2005. Pour signaler un problème d’accessibilité ou obtenir une alternative à un contenu, contactez : accessibilite@esic-online.com — voir aussi notre page Accessibilité.

9. Médiation de la consommation

En cas de litige avec un client consommateur, ESIC propose un recours à un médiateur de la consommation : voir page dédiée.

10. Droit applicable

Le présent site est régi par le droit français. En cas de litige, la juridiction compétente sera celle du ressort du siège social d’ESIC.